Cette circulaire N°2004-138 du 13/07/2007 issue du BO n°32 du 09 septembre 2004 est rédigée dans la continuité de la Note de Service du 09 mars 1994.

Les points traités dans cette circulaire concernent :

• La vérification des documents attestant le contrôle périodique des installations.
• Le signalement d’un équipement défectueux.
• Les déplacements pour se rendre sur les lieux d’activité.
• La gestion des vestiaires.
• Le choix du matériel.
• Le traitement didactique des APSA.
• Les consignes et interventions de l’enseignant.
• Responsabilité civile et pénale en Annexe.