Surveillance des élèves - Circulaire du 25 octobre 1996

Mis à jour le samedi 4 avril 2020 , par François BEURET

Circulaire n°96-248 du 25 octobre 1996

(Modifiée par la circulaire n°2004-054 du 23 mars 2004)

Surveillance des élèves.
NOR : MENL9603026C

Cette circulaire traite de la responsabilité de l’enseignant liée à la surveillance des élèves, en cours d’EPS, notamment lors de déplacements extérieurs à l’établissement.

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