Santé et Sécurité
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Sécurité des élèves - Note de Service du 09 mars 1994
La Note de Service n°94-116 du 09 mars 1994 issue du BO n°11 du 17 mars 1994 définit au niveau (…)
Surveillance des élèves - Circulaire du 25 octobre 1996
Circulaire n°96-248 du 25 octobre 1996 (Modifiée par la circulaire n°2004-054 du 23 mars 2004) (…)