Riques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire - Circulaire du 13/07/2004

Mis à jour le vendredi 2 octobre 2020 , par François BEURET

Cette circulaire N°2004-138 du 13/07/2007 issue du BO n°32 du 09 septembre 2004 est rédigée dans la continuité de la Note de Service du 09 mars 1994.

Les points traités dans cette circulaire concernent :

  • La vérification des documents attestant le contrôle périodique des installations.
  • Le signalement d’un équipement défectueux.
  • Les déplacements pour se rendre sur les lieux d’activité.
  • La gestion des vestiaires.
  • Le choix du matériel.
  • Le traitement didactique des APSA.
  • Les consignes et interventions de l’enseignant.
  • Responsabilité civile et pénale en Annexe.

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